Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOSY
CHAMBON & SABET, SAS

Numéro de dépôt :
3994608
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
KOSY de CHAMBON & SABET

Présentation de la marque KOSY

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMBON & SABET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMBON & SABET domicilié(e) IMMEUBLE P, RUE ROBERT CAUMONT, LES BUREAUX DU LAC II - 33049 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 073 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON & SABET, M. NICOLAS CHAMBON domicilié(e) IMMEUBLE P, RUE ROBERT CAUMONT, LES BUREAUX DU LAC II - 33049 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque KOSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSY est expirée depuis le 2 avril 2023.

CHAMBON & SABET a également déposé les autres marques suivantes : CROCUS


CHAMBON & SABET, SAS - IMMEUBLE P, RUE ROBERT CAUMONT, LES BUREAUX DU LAC II - 33049 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 791073224


CHAMBON & SABET, M. NICOLAS CHAMBON - IMMEUBLE P, RUE ROBERT CAUMONT, LES BUREAUX DU LAC II - 33049 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.