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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMBON PATISSERIE
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LE P'TIT BOUCHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT BOUCHON
CHAMBON PATISSERIE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
95555740
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque LE P'TIT BOUCHON

Déposée le 24 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMBON PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT BOUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMBON PATISSERIE domicilié(e) Z.A DE SAUBOLE, 09130 CARLA BAYLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 194 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON PATISSERIE - France.

La marque LE P'TIT BOUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT BOUCHON est expirée depuis le 24 janvier 2005.


CHAMBON PATISSERIE S.A.R.L - Z.A DE SAUBOLE, 09130 CARLA BAYLE - France - SIREN 398194035


CHAMBON PATISSERIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

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