Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPPORTER MARSEILLAIS
CHAMBON GERARD

Numéro de dépôt :
96645616
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2006

Présentation de la marque SUPPORTER MARSEILLAIS

Déposée le 7 octobre 1996 par CHAMBON GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPPORTER MARSEILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est CHAMBON GERARD, domicilié(e) 11 BD DE LA CHAPELLE, 13009 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON GERARD - France.

La marque SUPPORTER MARSEILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPPORTER MARSEILLAIS est expirée depuis le 7 octobre 2006.

CHAMBON GERARD a également déposé les autres marques suivantes : 13 SUPPORTER MARSEILLAIS


CHAMBON GERARD - 11 BD DE LA CHAPELLE, 13009 MARSEILLE - France


CHAMBON GERARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Cartes à jouer, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, feuilles et films ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins), Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.