Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chambéry Savoie . Handball
Chambéry Savoie handball

Numéro de dépôt :
3182789
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/09/2012
Chambéry Savoie . Handball de Chambéry Savoie handball

Présentation de la marque Chambéry Savoie . Handball

Déposée le 6 septembre 2002 par la société Chambéry Savoie handball auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Chambéry Savoie . Handball » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société Chambéry Savoie handball domicilié(e) 861 rue des Combes, BP 1736,73017 Chambery cedex - 73017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 751 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Poncet Président Chambéry Savoie Handball domicilié(e) 861 rue des Combes , BP 1736,73017 Chambéry cedex - 73017 - France.

La marque Chambéry Savoie . Handball a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chambéry Savoie . Handball est expirée depuis le 6 septembre 2012.

Chambéry Savoie handball a également déposé les autres marques suivantes : CSH


Chambéry Savoie handball - 861 rue des Combes, BP 1736,73017 Chambery cedex - 73017 - France - SIREN 441751831


Alain Poncet Président Chambéry Savoie Handball - 861 rue des Combes , BP 1736,73017 Chambéry cedex - 73017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cueillères (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou des données numériques ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs. Appareils de jeux adaptés pour être utilisés avec un récepteur de télévision, appareils de jeux pour ordinateurs, cartouches de jeux d'ordinateur. Supports contenant ou destinés à l'enregistrement de sons et/ou d'images et/ou de vidéos et/ou de données et/ou d'informations. Cassettes vidéos ou audios, disques optiques numériques, disques compacts audio ou vidéo. Logiciels et programmes enregistrés d'ordinateurs. Joaillerie, bijouterie (y compris bijouterie fantaisie) , pierres précieuses ou semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Epinglettes. Produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, livres, manuels, magazines, revues, affiches, cartes ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés. Tableaux et gravures. Papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Malles et valises ; parapluies, parasols. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, à dos, de voyage, d'écoliers, d'alpinistes ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) . Vêtements (habillement) y compris les vêtements de sport (à l'exception des vêtements de plongée) , chaussures y compris les chaussures de sport (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Appareils de gymnastique et de sport, appareils de jeux électronique autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communication et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien ; transmission d'informations ou de données commerciales, publicitaires ou sportives notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels ou de données notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de textes, autres que publicitaires, édition de livres, de revues, de magazines ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées ou diffusées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Production de spectacles, de programmes radiophoniques, télévisuels, cinématographiques, multimédias. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et en matière sportive. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation de manifestations, d'événements ou d'expositions à buts culturels, éducatifs, sportifs ou de divertissement. Organisation de loteries, réservation de places de spectacle ou de manifestations sportives. Organisation et production de spectacles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.