Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBIFOUILL
CHAMBERY MEUBLES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1556670
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/1999

Présentation de la marque MOBIFOUILL

Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMBERY MEUBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBIFOUILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBERY MEUBLES domicilié(e) route nationale 6, 73190 SAINT JEOIRE PRIEURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque MOBIFOUILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIFOUILL est expirée depuis le 18 octobre 1999.

CHAMBERY MEUBLES a également déposé les autres marques suivantes : SHOP SALON , COLFAMEUBLES , LOGISALON , COLFAMEUBLES , FRANSALON , LOGICONFORT , MOBISCOUNT , LOGI CONFORT


CHAMBERY MEUBLES, Société Anonyme - route nationale 6, 73190 SAINT JEOIRE PRIEURE - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques