Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSALON
CHAMBERY MEUBLES, Société anonyme, route nationale 6, 73190 ST-JEOIRE-PRIEURE.

Numéro de dépôt :
1186213
Date de dépôt :
29/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANSALON

Déposée le 29 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) CHAMBERY MEUBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANSALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBERY MEUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque FRANSALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRANSALON est expirée depuis le 29 octobre 1991.

CHAMBERY MEUBLES a également déposé les autres marques suivantes : SHOP SALON , COLFAMEUBLES , LOGISALON , COLFAMEUBLES , MOBIFOUILL , LOGICONFORT , MOBISCOUNT , LOGI CONFORT


CHAMBERY MEUBLES, Société anonyme, route nationale 6, 73190 ST-JEOIRE-PRIEURE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.