Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Grand Chambéry
Numéro de dépôt :
4403086
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Grand Chambéry
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par Chambéry métropole Coeur des Bauges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grand Chambéry »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambéry métropole Coeur des Bauges a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Inscription le 3 juillet 2018 - Retrait total n°727279 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-03