Déposée le 22 septembre 2016 par monsieur Chambenoit Daniel et monsieur Casalegno JC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Phosphoriales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Les déposants sont monsieur Chambenoit Daniel domicilié(e) 15 Rue des Fleurs - 03700 - BELLERIVE SUR ALLIER - France et monsieur Casalegno JC domicilié(e) 9 Rue de la République - 63120 - COURPIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chambenoit Daniel domicilié(e) 15 RUE des Fleurs - 03700 - BELLERIVE-SUR-ALLIER - France.
La marque Phosphoriales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phosphoriales arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.
M. Chambenoit Daniel - 15 Rue des Fleurs - 03700 - BELLERIVE SUR ALLIER - France
M. Casalegno JC - 9 Rue de la République - 63120 - COURPIERE - France
M. Chambenoit Daniel - 15 RUE des Fleurs - 03700 - BELLERIVE-SUR-ALLIER - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Inscription le 3 janvier 2017 - Retrait partiel n°691951 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03
Inscription le 20 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772923 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; tous les services précités sont à destination d'un public composé de cadres, dirigeants d'entreprises, collectivités et administration.
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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