Déposée le 7 mai 1992 par CHAMBELLANT Pascal Lucien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NUTRI PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est CHAMBELLANT Pascal Lucien, domicilié(e) CHASSIGNY, 52190 PRAUTHOY (Haute-Marne) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE ET AUBERTIN Innovations & Prestations S.A. - France.
La marque NUTRI PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRI PLANTES est expirée depuis le 7 mai 2002.
CHAMBELLANT Pascal Lucien - CHASSIGNY, 52190 PRAUTHOY (Haute-Marne) - France
CABINET LEPAGE ET AUBERTIN Innovations & Prestations S.A. - France
Inscription le 7 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301618 - Publication au BOPI 2000-06-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Produits organiques pour la culture, horticulture, sylviculture, maraîchage, cultures biologiques, terreau, tourbe et produits issus d'un mélange de terreau et autre lombri-compost, compost, lombricompost, produits lombricoles, produits issus de la décomposition des débris végétaux, amendements, fertilisants naturels, organiques et/ou bioécologiques des sols, fertilisants naturels pour les cultures en général, les plantes d'ornement, d'intérieur et d'appartement, compost naturel, engrais organiques
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