Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMBELLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Moulin Chambelland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMBELLAND domicilié(e) 210 rue Saint-Maur - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 230 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Jean-Baptiste DURANTON domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France.
La marque Moulin Chambelland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin Chambelland arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.
CHAMBELLAND a également déposé les autres marques suivantes : chambelland
CHAMBELLAND, société à responsabilité limitée - 210 rue Saint-Maur - 75010 - PARIS - France - SIREN 795230309
Brevalex, M. Jean-Baptiste DURANTON - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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