Déposée le 15 mars 2001 par monsieur CHAMBELLAN NOËL SEBASTIEN ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NO ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est monsieur CHAMBELLAN NOËL SEBASTIEN ERIC domicilié(e) FORT DE ROSNY, 6, ALLEE D'INDOCHINE, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAMBELLAN NOËL - France.
La marque NO ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO ATTITUDE est expirée depuis le 15 mars 2011.
CHAMBELLAN NOËL SEBASTIEN ERIC a également déposé les autres marques suivantes : NO
M. CHAMBELLAN NOËL SEBASTIEN ERIC - FORT DE ROSNY, 6, ALLEE D'INDOCHINE, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France
M. CHAMBELLAN NOËL - France
Inscription le 10 avril 2002 - Rejet partiel n°344266 - Publication au BOPI 2002-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Vaporisateurs a parfum, verres (récipients) , flacons, pulvérisateurs de parfum. Pantalons, jeans, shorts, vestes, poches de vêtements, costumes, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitation cuir, dessous (sous-vêtements) , vêtements de dessus, doublures confectionnées (parties de vêtements) , chemises, empiècement de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, chemisiers, gilets, habits ; Imperméables, manteaux, blousons, pardessus, parkas ; Pull-overs, maillots, polos, débardeurs, sweats, tee-shirts, body (justaucorps) , robes, jupes, jupons ; Lingerie, soutien-gorge, combinaisons, slips, calens, pyjamas, robes de chambre, bas ; Caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs, costumes de plage, sandales de bain, souliers de bain ; bandanas (foulards) , voiles, châles, boas (tours de cou) , cache-col, écharpes, foulards, fourrures, bandeaux pour la tété, barettes (bonnets) , bérets ; Blouses ; Bretelles ; Gants ; Chaussettes ; Chaussons, pantoufles ; Chaussures, bottes, bottines ; Chapeaux, carcasses de chapeaux, casquettes, bobs. Cuir et imitation du cuir ; Ceintures ; Cartables, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit "vanity cases", malles, mallettes, mallettes pour documents ; Portes cartes, portefeuilles, étuis pour clefs (maroquinerie) , porte-chéquiers, étuis pour passeports, porte monnaie, porte-documents, serviettes (maroquinerie) ; Sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, valises, poignées de valises, coffrets de voyage ; Similicuir ; Ombrelles, parapluies, parasols. Métaux précieux et leurs alliages, ou en plaqué ; Joaillerie ; Pendentifs, médailles, médaillons (bijouterie) , boucles d'oreilles, (orfèvrerie) , broches (bijouterie) , bagues (bijouterie) , articles de bijouterie ; Pierreries, pierres fines, pierres précieuses ; Porte-clef de fantaisie, épingles de cravate, fixe cravatte, boutons de manchettes ; Montres, bracelets de montres ; Horlogerie, pendules et instruments chronométriques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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