Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BERTON
CHAMBAUD Patrick

Numéro de dépôt :
3904609
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/03/2022
CHATEAU HAUT BERTON de CHAMBAUD Patrick

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BERTON

Déposée le 14 mars 2012 par la société CHAMBAUD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT BERTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société CHAMBAUD Patrick domicilié(e) 4, chemin de Lescapon - 33340 - QUEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 747 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS D'UNI MEDOC domicilié(e) 14, route de Soulac - 33340 - GAILLAN MEDOC - France.

La marque CHATEAU HAUT BERTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BERTON est expirée depuis le 14 mars 2022.

CHAMBAUD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU AU BERTON , CHATEAU AU BERTON


CHAMBAUD Patrick - 4, chemin de Lescapon - 33340 - QUEYRAC - France - SIREN 412747131


LES VIGNERONS D'UNI MEDOC - 14, route de Soulac - 33340 - GAILLAN MEDOC - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée Médoc Château Haut Berton.