Déposée le 30 janvier 2004 par CHAMBA Jean Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GRAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est CHAMBA Jean Pierre domicilié(e) 50 Bis Rue Laure Diebold,69009 LYON - 69009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBA Jean Pierre domicilié(e) 50 Bis Rue Laure Diebold,69009 LYON - 69009 - France.
La marque GRAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBA Jean Pierre - 50 Bis Rue Laure Diebold,69009 LYON - 69009 - France
CHAMBA Jean Pierre - 50 Bis Rue Laure Diebold,69009 LYON - 69009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Appareil de mesurage et de pesage Ustensile et récipient non électrique pour la cuisine, le jardinage ou les animaux, à savoir verre-doseur pour établir le poids et le volume
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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