Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Chamayou David
/
rue des ciseaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rue des ciseaux
M. Chamayou David

Numéro de dépôt :
3952508
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
rue des ciseaux de Chamayou David

Présentation de la marque rue des ciseaux

Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur Chamayou David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « rue des ciseaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Chamayou David domicilié(e) 8 Route de Tessonnières - 81600 - RIVIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chamayou David domicilié(e) 8 Route de Tessonnières - 81600 - RIVIERES - France.

La marque rue des ciseaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rue des ciseaux est expirée depuis le 10 octobre 2022.


M. Chamayou David - 8 Route de Tessonnières - 81600 - RIVIERES - France


M. Chamayou David - 8 Route de Tessonnières - 81600 - RIVIERES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.