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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMATEX
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BI-EXTENSIBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BI-EXTENSIBLE
CHAMATEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94538907
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2004

Présentation de la marque BI-EXTENSIBLE

Déposée le 30 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BI-EXTENSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMATEX domicilié(e) LES TURCS ARDOIX, 07290 SATILLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 399 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BI-EXTENSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BI-EXTENSIBLE est expirée depuis le 30 septembre 2004.

CHAMATEX a également déposé les autres marques suivantes : B2C , CHAMATEX , MATRYX , ZIRTEX


CHAMATEX Société Anonyme - LES TURCS ARDOIX, 07290 SATILLIEU - France - SIREN 320399769


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table