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Marques déposées par CHAMAS GROUP
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TARTICRISPY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TARTICRISPY
CHAMAS GROUP

Numéro de dépôt :
4663929
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
TARTICRISPY de CHAMAS GROUP

Présentation de la marque TARTICRISPY

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par CHAMAS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TARTICRISPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est CHAMAS GROUP domicilié(e) 50 cours Manuel de Falla - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIOT-MOUNY & ROY, Madame Fanny ROY domicilié(e) 33 avenue Maréchal Foch - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque TARTICRISPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTICRISPY arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

CHAMAS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CT CHAMAS TACOS , CHAMAS CAFE , CHAMAS BURGER


CHAMAS GROUP - 50 cours Manuel de Falla - 26000 - VALENCE - France


PIOT-MOUNY & ROY, Madame Fanny ROY - 33 avenue Maréchal Foch - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Café, thé, cacao et succédanés du café; Riz; Tapioca et sagou; Farines et préparations faites de céréales; Pain, pâtisseries et confiseries; Sandwiches, En particulier sandwiches pour hamburgers et tacos, Sandwiches au fromage; Hot-dogs; Glaces alimentaires; Sucre, miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel; Moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir.