Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par CHAMAS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHAMAS CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-31 du 31 juillet 2020.
Le déposant est CHAMAS GROUP domicilié(e) 50 cours Manuel de Falla - 26000 - VALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIOT-MOUNY ET ROY, Madame Fanny ROY domicilié(e) 33 avenue Maréchal Foch - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHAMAS CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMAS GROUP - 50 cours Manuel de Falla - 26000 - VALENCE - France
PIOT-MOUNY ET ROY, Madame Fanny ROY - 33 avenue Maréchal Foch - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Inscription le 24 novembre 2020 - Retrait partiel n°802467 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24
Café, thé, cacao et succédanés du café; Riz; Tapioca et sagou; Farines et préparations faites de céréales; Pain, pâtisseries et confiseries; Sandwiches, En particulier sandwiches pour hamburgers et tacos, Sandwiches au fromage; Hot-dogs; Glaces alimentaires; Sucre, miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel; Moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir ;
Boissons sans alcool; Eaux minérales et autres boissons gazeuses; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Services de conseils concernant la préparation d'aliments; Services d'informations concernant la préparation d'aliments et de boissons; Fourniture de services de boissons; Mise à disposition d'aliments et de boissons dans des bistros; Mise à disposition d'aliments et de boissons dans des restaurants et des bars; Services de bars; Services de préparation de nourriture et de boissons; Service d'aliments et de boissons dans des restaurants et des bars; Service d'aliments et de boissons à des clients dans des restaurants; Service d'aliments et de boissons à des clients; Service de boissons alcoolisées; Mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients dans des restaurants; Mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients; Services de plats à emporter [préparation de repas]; Services de restauration; Services de restauration (alimentation); Services de restaurants vendant des repas à emporter; Restaurants grills; Restaurants grills; Services de traiteurs pour l'approvisionnement en nourriture et boissons; Services de réception, à savoir offre de plats et de boissons aux invités d'une réception; Commande de plats et de boissons sur l'internet.
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