Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANE
CHAMAREL INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
94512503
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
17/03/2004

Présentation de la marque OCEANE

Déposée le 17 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMAREL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMAREL INTERNATIONAL domicilié(e) 210 Chemin du Talweg, 12100 MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 099 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle MARTIN Julia Gérante de la SARL CHAMAREL INTERNATIONAL - Le Monna - France.

La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE est expirée depuis le 17 mars 2004.


CHAMAREL INTERNATIONAL SARL - 210 Chemin du Talweg, 12100 MILLAU - France - SIREN 391099876


Melle MARTIN Julia Gérante de la SARL CHAMAREL INTERNATIONAL - Le Monna - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.