Déposée le 9 mars 2013 par monsieur CHAMARD-BOIS François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est monsieur CHAMARD-BOIS François domicilié(e) 7 rue du 19 mars 1962 - 44650 - CORCOUE SUR LOGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAMARD-BOIS François domicilié(e) 7 rue du 19 mars 1962 - 44650 - CORCOUE SUR LOGNE - France.
La marque NATURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURABLE est expirée depuis le 9 mars 2023.
M. CHAMARD-BOIS François - 7 rue du 19 mars 1962 - 44650 - CORCOUE SUR LOGNE - France
M. CHAMARD-BOIS François - 7 rue du 19 mars 1962 - 44650 - CORCOUE SUR LOGNE - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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