Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOCHE
Numéro de dépôt :
1739446
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
26/03/1997
Présentation de la marque CLOCHE
Déposée le 26 mars 1987 par CHAMALY Georgette née AGUETTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CLOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 13 mars 1995 - Transmission de propriété n°183041 - Publication au BOPI 1995-03-13