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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM
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CONFORT GAZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFORT GAZ
CHAM, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3717744
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2030
CONFORT GAZ de CHAM

Présentation de la marque CONFORT GAZ

Déposée le 2 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM domicilié(e) 11 rue du Saule Trapu, Parc du Moulin - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 768 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CONFORT GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORT GAZ arrivera à expiration en date du 2 mars 2030.

CHAM a également déposé les autres marques suivantes : CHAPAK , CHAM , MARRE , CHAPAK , (Marque figurative) , POKARA , Chaleur Maintenance CHAM , CHAM chaleur MAINTENANCE , CHAPAK , FAHRENHEIT


CHAM, société par actions simplifiée à associé unique - 11 rue du Saule Trapu, Parc du Moulin - 91300 - MASSY - France - SIREN 444768550


NOVAGRAAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement avec limitation le 22 janvier 2020 n°2737268 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22

Services d'entretien et de réparation des appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires [chauffage], accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs ; services d'installation d'appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires [chauffage], accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs.