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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAM
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CHAPAK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPAK
CHAM S.A.

Numéro de dépôt :
1196582
Date de dépôt :
26/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1992

Présentation de la marque CHAPAK

Déposée le 26 février 1982 par la Société Anonyme (SA) CHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAM domicilié(e) 82, route d'Alès, 30000 NIMES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX. - France.

La marque CHAPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPAK est expirée depuis le 26 février 1992.

CHAM a également déposé les autres marques suivantes : CHAM , MARRE , CHAPAK , (Marque figurative) , POKARA , Chaleur Maintenance CHAM , CHAM chaleur MAINTENANCE , CHAPAK , FAHRENHEIT , CONFORT GAZ


CHAM S.A. - 82, route d'Alès, 30000 NIMES. - France


CABINET COURCOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Inscription le 10 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60017 - Publication au BOPI 1992-02-10

Inscription - Changement d'adresse n°8090 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].