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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM
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CHAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAM
CHAM, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3771704
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2030
CHAM de CHAM

Présentation de la marque CHAM

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM domicilié(e) 11 rue du Saule Trapu, Parc du Moulin, 91300 MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 768 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAM arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

CHAM a également déposé les autres marques suivantes : CHAPAK , MARRE , CHAPAK , (Marque figurative) , POKARA , Chaleur Maintenance CHAM , CHAM chaleur MAINTENANCE , CHAPAK , FAHRENHEIT , CONFORT GAZ


CHAM, société par actions simplifiée à associé unique - 11 rue du Saule Trapu, Parc du Moulin, 91300 MASSY - France - SIREN 444768550


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 11 juillet 2011 - Renonciation partielle n°553421 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Renouvellement avec limitation le 30 avril 2020 n°2746830 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-04-30

Appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation et installations sanitaires, appareils de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires [chauffage], accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs;

Services d'entretien et de réparation des appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation et installations sanitaires, appareils de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires [chauffage], accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs ; services d'installation d'appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires [chauffage], accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs.