Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAM 3S CHAM 3S.COM CHAMONIX MONT-BLANC
CHAM 3 S Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3437291
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/06/2016
CHAM 3S CHAM 3S.COM CHAMONIX MONT-BLANC de CHAM 3 S

Présentation de la marque CHAM 3S CHAM 3S.COM CHAMONIX MONT-BLANC

Déposée le 27 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM 3 S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHAM 3S CHAM 3S.COM CHAMONIX MONT-BLANC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM 3 S domicilié(e) 07, Place Edmond desailloud,74400 CHAMONIX MONT BLANC - 74400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 435 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAM 3S CHAM 3S.COM CHAMONIX MONT-BLANC est expirée depuis le 27 juin 2016.

CHAM 3 S a également déposé les autres marques suivantes : CHAM 3S CHAMONIX MONT-BLANC LABEL MONTAGNE , CHAM 3S .COM CHAMONIX MONT-BLANC


CHAM 3 S Société par Actions Simplifiée - 07, Place Edmond desailloud,74400 CHAMONIX MONT BLANC - 74400 - France - SIREN 432435071


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, altimètres ; ordinateurs notamment ordinateurs de poignets ; appareils de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils de détection notamment de recherche de victimes ; appareils de sonde notamment sondes en cas d'avalanches ; dispositifs de sécurité, à savoir appareils électroniques de signalisation et de sauvetage, balises émettrices d'ondes, détecteurs pour la localisation de personnes en danger, appareils de recherche de victimes en cas d'avalanches, batteries rechargeables ; appareils d'orientation ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; baromètres, boussoles, niveaux à bulles, caméras, jumelles, podomètres, sonars ; masques de protection, lunettes notamment masques pour le sport, étuis à lunettes ; cartes magnétiques, sifflets ; supports magnétiques d'information, disques, CD-Rom ; éléments de protection pour la pratique du sport.Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures), malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à dos notamment sacs à dos avec système intégré de sécurité en cas d'avalanches, sacs d'alpinistes et bâtons d'alpinistes, sacs de campeurs, de plage, de voyage, sacs d'écoliers, trousses de voyages, cannes sièges, gibecières, sacoches pour porter les enfants.Sacs de couchage pour le camping ; mobiliers d'extérieur ; matelas gonflables non à usage médical.Vêtements (habillement), vêtements de sport (à l'exclusion des combinaisons de plongée) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; chaussures de randonnées, de ski, d'alpinisme, d'escalade ; semelles pour le ski et la glisse ; bonnets, guêtres, sous-vêtements.Articles de sport (à l'exception des tapis, chaussures) notamment articles de sport destinés au ski, à l'escalade, à la montagne ; skis, raquettes de neige, fixations de skis, freins de skis, bâtons de skis, luges, surfs, patins à glace et à roulettes, protège-coudes, tibias, genoux (articles de sport), protège-chaussures (plaques anti-glisse), cordes et harnais d'alpinistes, sacs de sport dont la forme est spécifiquement adoptée au contenu.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].