Déposée le 1 juin 2001 par CHALVIN Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATUR O PATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est CHALVIN Pierre domicilié(e) 25 avenue Joseph Giordan ciel de Fabron B 2 - 06200 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque NATUR O PATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATUR O PATE est expirée depuis le 6 janvier 2021.
CHALVIN Pierre - 25 avenue Joseph Giordan ciel de Fabron B 2 - 06200 - NICE - France
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469719 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456077 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gélées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Raviolis, cannellonis, lasagne, sauces, pâte, gnocchi. Plats cuisinés à base de viandes, de légumes, de poisson, de laitages, d'ufs. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Pâtes, panisses, gnocchi, polenta, fromages. Plats cuisinés à base de pâte, de semoule, de riz. Service de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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