Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jeanne a dit, Jeanne a dit…, Jeanne a dit :, Jeanne d'arc a dit
Mme Chalvet Nathalie

Numéro de dépôt :
4311111
Date de dépôt :
29/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2026
Jeanne a dit, Jeanne a dit…, Jeanne a dit :, Jeanne d\'arc a dit de Chalvet Nathalie

Présentation de la marque Jeanne a dit, Jeanne a dit…, Jeanne a dit :, Jeanne d'arc a dit

Déposée le 29 octobre 2016 par madame Chalvet Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jeanne a dit, Jeanne a dit…, Jeanne a dit :, Jeanne d'arc a dit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est madame Chalvet Nathalie domicilié(e) 1b route de maromme - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chalvet Nathalie domicilié(e) 1 RUE DE MAROMME - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France.

La marque Jeanne a dit, Jeanne a dit…, Jeanne a dit :, Jeanne d'arc a dit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeanne a dit, Jeanne a dit…, Jeanne a dit :, Jeanne d'arc a dit arrivera à expiration en date du 29 octobre 2026.


Mme Chalvet Nathalie - 1b route de maromme - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Mme Chalvet Nathalie - 1 RUE DE MAROMME - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie.