Marque enregistrée - Marque en non vigueur

c'accommodation
Chalus Chegaray et Compagnie, SAS

Numéro de dépôt :
4033965
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/09/2023
c\'accommodation de Chalus Chegaray et Compagnie

Présentation de la marque c'accommodation

Déposée le 20 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chalus Chegaray et Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « c'accommodation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chalus Chegaray et Compagnie domicilié(e) 1 Quai GEORGE V - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 798 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chalus Chegaray et Compagnie, M. Raynaud Thomas domicilié(e) 1 Quai GEORGE V - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque c'accommodation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque c'accommodation est expirée depuis le 20 septembre 2023.

Chalus Chegaray et Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : Made In Saint Martin , C CONNECT , IT SIGNÉ IT , C INTERACTIVE , Made In Saint Martin , Le Grand Quartier , Hotel le Grand Quartier , CCC CHALUS CHEGARAY & CIE INVESTIR et S'INVESTIR , WIP , WIP HOTEL RESERVATION


Chalus Chegaray et Compagnie, SAS - 1 Quai GEORGE V - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 399798503


Chalus Chegaray et Compagnie, M. Raynaud Thomas - 1 Quai GEORGE V - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Réservation et de commercialisation de chambres d'hôtels dans le cadre d'évènements professionnels.