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Marques déposées par monsieur CHALOYARD Cyrille
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CERTIFIED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTIFIED
M. CHALOYARD Cyrille
M. RUAUD Stéphane

Numéro de dépôt :
3932907
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
CERTIFIED de CHALOYARD Cyrille

Présentation de la marque CERTIFIED

Déposée le 9 juillet 2012 par monsieur CHALOYARD Cyrille et monsieur RUAUD Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTIFIED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Les déposants sont monsieur CHALOYARD Cyrille domicilié(e) 12 rue Gambetta - 88150 - THAON LES VOSGES - France et monsieur RUAUD Stéphane domicilié(e) 21 rue de Kerdual - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHALOYARD Cyrille domicilié(e) 12 rue Gambetta - 88150 - THAON LES VOSGES - France.

La marque CERTIFIED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIFIED est expirée depuis le 9 juillet 2022.


M. CHALOYARD Cyrille - 12 rue Gambetta - 88150 - THAON LES VOSGES - France

M. RUAUD Stéphane - 21 rue de Kerdual - 56100 - LORIENT - France


M. CHALOYARD Cyrille - 12 rue Gambetta - 88150 - THAON LES VOSGES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 12 novembre 2012 - Retrait partiel n°588345 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils d'éclairage ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.