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Marques déposées par la société CHALOSSE ET GASTRONOMIE
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MONTFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTFORT
CHALOSSE ET GASTRONOMIE

Numéro de dépôt :
93491698
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque MONTFORT

Déposée le 10 novembre 1993 par la société CHALOSSE ET GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la société CHALOSSE ET GASTRONOMIE domicilié(e) Route de Castelnau, 40380 MONTFORT EN CHALOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 672 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque MONTFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTFORT est expirée depuis le 10 novembre 2003.

CHALOSSE ET GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : M , MONTFORT , (Marque figurative) , LE PETIT GOURMET DE L'ADOUR , MAGRILLON , LANDES GOURMANDES , MONTFORT


CHALOSSE ET GASTRONOMIE - Route de Castelnau, 40380 MONTFORT EN CHALOSSE - France - SIREN 382672012


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 27 mai 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°172817 - Publication au BOPI 1994-05-27

Inscription le 6 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341173 - Publication au BOPI 2002-02-06

Inscription le 4 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174337 - Publication au BOPI 1994-07-04

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volailles à l'exception de volailles abattues du genre Gallus, ou de viande; foies gras frais; conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats