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Marques déposées par CHALOSSE ET GASTRONOMIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHALOSSE ET GASTRONOMIE

Numéro de dépôt :
93491696
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 1993 par CHALOSSE ET GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est CHALOSSE ET GASTRONOMIE, domicilié(e) Route de Castelnau, 40380 MONTFORT EN CHALOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491696.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 2003.

CHALOSSE ET GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : M , MONTFORT , LE PETIT GOURMET DE L'ADOUR , MONTFORT , MAGRILLON , LANDES GOURMANDES , MONTFORT


CHALOSSE ET GASTRONOMIE - Route de Castelnau, 40380 MONTFORT EN CHALOSSE - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 6 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341173 - Publication au BOPI 2002-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande; foies gras frais; conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.