Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT GOURMET DE L'ADOUR
CHALOSSE ET GASTRONOMIE

Numéro de dépôt :
94525250
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2004

Présentation de la marque LE PETIT GOURMET DE L'ADOUR

Déposée le 17 juin 1994 par CHALOSSE ET GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT GOURMET DE L'ADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est CHALOSSE ET GASTRONOMIE, domicilié(e) Route de Castelnau, 40380 MONTFORT EN CHALOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque LE PETIT GOURMET DE L'ADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT GOURMET DE L'ADOUR est expirée depuis le 17 juin 2004.

CHALOSSE ET GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : M , MONTFORT , (Marque figurative) , MONTFORT , MAGRILLON , LANDES GOURMANDES , MONTFORT


CHALOSSE ET GASTRONOMIE - Route de Castelnau, 40380 MONTFORT EN CHALOSSE - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 6 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341173 - Publication au BOPI 2002-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande, foies gras frais, conserves à savoir produits conservés cuits, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats.Pâtés à la viande, pizzas, tourtes, pâtes alimentaires, sauces à salade, pâtisserie, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.