Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIM'FRAICHES
CHALON PRIMEURS

Numéro de dépôt :
92408213
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque PRIM'FRAICHES

Déposée le 21 février 1992 par la société CHALON PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « PRIM'FRAICHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société CHALON PRIMEURS domicilié(e) Rue Philippe Flattot, 71380 SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 620 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALON PRIMEURS (SA) - France.

La marque PRIM'FRAICHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIM'FRAICHES est expirée depuis le 21 février 2002.

CHALON PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : LES MINUTINES , SAVEUR FRAICHEUR , LES MINUTINES


CHALON PRIMEURS - Rue Philippe Flattot, 71380 SAINT MARCEL - France - SIREN 725620744


CHALON PRIMEURS (SA) - France


Inscription le 3 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65694 - Publication au BOPI 1992-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles