Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAMY 2
Numéro de dépôt :
928579
Date de dépôt :
30/06/1975
Lieu de dépôt :
Chalon-sur-Saône
Présentation de la marque JAMY 2
Déposée le 30 juin 1975 par Chalon-Maille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chalon-sur-Saône), la marque française « JAMY 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JAMY 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JAMY 2 est expirée depuis le 30 juin 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469