ATELIER C
Présentation de la marque ATELIER C
Déposée par voie électronique le 22 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHALOM TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATELIER C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER C est expirée depuis le 22 juillet 2024.
CHALOM TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46