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Marques déposées par la société CHALOIN Christian
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Les Ruines de Vaison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ruines de Vaison
CHALOIN Christian

Numéro de dépôt :
99824220
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque Les Ruines de Vaison

Déposée le 16 novembre 1999 par la société CHALOIN Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Ruines de Vaison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la société CHALOIN Christian domicilié(e) Rue Bernard Noël, 84110 VAISON LA ROMAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 101 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALOIN Christian LA FONTAINE DES GOURMETS - France.

La marque Les Ruines de Vaison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ruines de Vaison est expirée depuis le 16 novembre 2009.


CHALOIN Christian - Rue Bernard Noël, 84110 VAISON LA ROMAINE - France - SIREN 334101763


CHALOIN Christian LA FONTAINE DES GOURMETS - France


Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321146 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

- Bonbons de chocolats - Confiserie de chocolat - Pâtes de fruits - Bonbons fourrés - Bonbons acidulés - Gommes - Chocolats fourrés - Chocolats - Crème chocolatée - Entremets - Crème glacée.