Présentation de la marque BIO LOCAL C'EST BIO LOGIQUE
Déposée le 2 avril 2015 par monsieur chalmey sylvain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIO LOCAL C'EST BIO LOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est monsieur chalmey sylvain domicilié(e) 39 grande rue - 70500 - MONTUREUX LES BAULAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chalmey sylvain domicilié(e) 39 grande rue - 70500 - MONTUREUX LES BAULAY - France.
La marque BIO LOCAL C'EST BIO LOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO LOCAL C'EST BIO LOGIQUE arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.
M. chalmey sylvain - 39 grande rue - 70500 - MONTUREUX LES BAULAY - France
M. chalmey sylvain - 39 grande rue - 70500 - MONTUREUX LES BAULAY - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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