Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPES DOMAINE CHALLIAS
CHALLIAS Yves

Numéro de dépôt :
95561479
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/02/2005

Présentation de la marque L'ESPES DOMAINE CHALLIAS

Déposée le 10 février 1995 par CHALLIAS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « L'ESPES DOMAINE CHALLIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est CHALLIAS Yves, domicilié(e) Hameau de Privat, 30630 CORNILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALLIAS Yves - France.

La marque L'ESPES DOMAINE CHALLIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561479.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPES DOMAINE CHALLIAS est expirée depuis le 10 février 2005.


CHALLIAS Yves - Hameau de Privat, 30630 CORNILLON - France


CHALLIAS Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Vins toutes couleurs d'appellation d'origine contrôlée côtes du Rhône