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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERUALT
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TROMBONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROMBONE
CHALLET-HERUALT, SAS

Numéro de dépôt :
3808444
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
TROMBONE de CHALLET-HERUALT

Présentation de la marque TROMBONE

Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERUALT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROMBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERUALT domicilié(e) 0 route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERUALT domicilié(e) 0 route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France.

La marque TROMBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROMBONE est expirée depuis le 21 février 2021.

CHALLET-HERUALT a également déposé les autres marques suivantes : CALYPSO , SWING , ORION , DORADO , VEGA , PICCOLO , FELINE , BOLERO , AQUADIA , SATINO


CHALLET-HERUALT, SAS - 0 route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERUALT - 0 route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 11 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586343 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants sont exclus de cette liste les produits suivants : « colza ». Fruits et légumes frais ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes.