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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT
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VOLTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLTA
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
3106321
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2021

Présentation de la marque VOLTA

Déposée le 5 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France.

La marque VOLTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLTA est expirée depuis le 5 juin 2021.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT, SAS - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472152 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits agricoles (à l'exception du maïs, du chou, des aubergines, des épinards et de l'osteospernum eckloni) , horticoles (à l'exception du maïs, du chou, des aubergines, des épinards et de l'osteospernum eckloni) , forestiers (à l'exception de l'osteospernum eckloni) (ni transformés, ni préparés) , graines (semences) (à l'exception du maïs, du chou, des aubergines, des épinards et de l'osteospernum eckloni) , semences (à l'exception du maïs, du chou, des aubergines, des épinards et de l'osteospernum eckloni) , plantes vivantes (à l'exception du maïs, du chou, des aubergines, des épinards et de l'osteospernum eckloni) et fleurs naturelles (à l'exception de l'osteospernum eckloni) .