Marque expirée - Marque en non vigueur

VANIA
CHALLET-HERAULT SAS

Numéro de dépôt :
98729173
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2018

Présentation de la marque VANIA

Déposée le 15 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET,49340 NUAILLE (dossier no 2367948) - 49340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) 0 ROUTE DE CHOLET,49340 NUAILLE (dossier no 2367948) - 49340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VANIA est expirée depuis le 15 avril 2018.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT SAS - ROUTE DE CHOLET,49340 NUAILLE (dossier no 2367948) - 49340 - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - 0 ROUTE DE CHOLET,49340 NUAILLE (dossier no 2367948) - 49340 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2008 n°2367948 - Publication au BOPI 2008-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés), graines (semences) ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.