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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT
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TOCCATA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOCCATA
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
3544590
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2027
TOCCATA de CHALLET-HERAULT

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 14 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOCCATA arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT, SAS - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2017 n°2666372 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-11

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs) ; semences (graines) (à l'exception des semences de colza, d'orge, de petunia, d'andromède du Japon, de pomme de terre et de maïs), plantes et fleurs naturelles (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs) ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs) ; arbustes (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs) ; plantes (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs) ; plants (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs) ; arbres (végétaux) (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs) ; agrumes ; bois bruts (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs) ; plantes séchées pour la décoration (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs) ; fourrages (à l'exception du colza, de l'orge, du petunia, de l'andromède du Japon, de la pomme de terre et du maïs).