Déposée le 14 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France.
La marque RUMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHALLET-HERAULT, SAS - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211
CHALLET-HERAULT - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383597 - Publication au BOPI 2008-09-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Renouvellement sans limitation le 17 août 2018 n°2690742 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-17
Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) : à l'exception de l'orge, des fétuques, des dactyles, des moutardes, des betteraves, des concombres, des endives, des courgettes, des carottes, des tournesols, des haricots, des oignons, des piments, des pois, des dahlias, des tomates, des glaïeuls, des pétunias, des pensées, des sauges, des tulipes, des chrysanthèmes, des lis, des rosiers, des guzmanias. Graines (semences) : à l'exception de l'orge, des fétuques, des dactyles, des moutardes, des betteraves, des concombres, des endives, des courgettes, des carottes, des tournesols, des haricots, des oignons, des piments, des pois, des dahlias, des tomates, des glaïeuls, des pétunias, des pensées, des sauges, des tulipes, des chrysanthèmes, des lis, des rosiers, des guzmanias. Semences : à l'exception de l'orge, des fétuques, des dactyles, des moutardes, des betteraves, concombres, des endives, des courgettes, des carottes, des tournesols, des haricots, des oignons, des piments, des pois, des dahlias, des tomates, des glaïeuls, des pétunias, des pensées, des sauges, des tulipes, des chrysanthèmes, des lis, des rosiers, des guzmanias. Plantes vivantes et fleurs naturelles (à l'exception de l'orge, des fétuques, des dactyles, des moutardes, des betteraves, des concombres, des endives, des courgettes, des carottes, des tournesols, des haricots, des oignons, des piments, des pois, des dahlias, des tomates, des glaïeuls, des pétunias, des pensées, des sauges, des tulipes, des chrysanthèmes, des lis, des rosiers, des guzmanias).
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