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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT
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ROBUSTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROBUSTA
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
92410379
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
05/03/2022

Présentation de la marque ROBUSTA

Déposée le 5 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROBUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France.

La marque ROBUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROBUSTA est expirée depuis le 5 mars 2022.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT, SAS - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France


Inscription le 14 juin 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°347268 - Publication au BOPI 2002-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2217274 - Publication au BOPI 2002-03-06

Inscription le 7 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°351214 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°351215 - Publication au BOPI 2002-08-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503436 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-07-02

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

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