Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUINOA
CHALLET-HERAULT

Numéro de dépôt :
3471918
Date de dépôt :
26/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
QUINOA de CHALLET-HERAULT

Présentation de la marque QUINOA

Déposée le 26 décembre 2006 par la société CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUINOA »

Le déposant est la société CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet,49340 NUAILLE - 49340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet,49340 NUAILLE - 49340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL , ACAPELLA


CHALLET-HERAULT - Route de Cholet,49340 NUAILLE - 49340 - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - Route de Cholet,49340 NUAILLE - 49340 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465050 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés) graines (semences) ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.