Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIPEAU
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
1646010
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/05/2020

Présentation de la marque PIPEAU

Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PIPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France.

La marque PIPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIPEAU est expirée depuis le 4 mai 2020.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT, SAS - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2162360 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429767 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles