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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT
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ORFEO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORFEO
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
1611401
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/01/2020

Présentation de la marque ORFEO

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ORFEO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORFEO est expirée depuis le 11 janvier 2020.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT, SAS - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2000 n°2162362 - Publication au BOPI 2000-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429765 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

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