Marque renouvelée - Marque en vigueur

OMNIA
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
96654209
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2026

Présentation de la marque OMNIA

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France.

La marque OMNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OMNIA arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT, SAS - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326562 - Publication au BOPI 2006-11-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2016 n°2631688 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-02

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés), graines (semences); semences, plantes vivantes et fleurs naturelles