NATIVA
Présentation de la marque NATIVA
Déposée le 2 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NATIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATIVA arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.
CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326563 - Publication au BOPI 2006-11-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2016 n°2631689 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-02
Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14