Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELODIE
CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
94548518
Date de dépôt :
05/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2024

Présentation de la marque MELODIE

Déposée le 5 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France.

La marque MELODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELODIE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


CHALLET-HERAULT, SAS - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


CHALLET-HERAULT - Route de Cholet - 49340 - NUAILLE - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2004 n°2276773 - Publication au BOPI 2004-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572535 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-26

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

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