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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT
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FANTAISIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANTAISIES
SAS CHALLET-HERAULT, SAS

Numéro de dépôt :
4054406
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2023
FANTAISIES de CHALLET-HERAULT

Présentation de la marque FANTAISIES

Déposée le 11 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FANTAISIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALLET-HERAULT domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHALLET-HERAULT, M. CHALLET Jean-Pierre domicilié(e) ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France.

La marque FANTAISIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANTAISIES est expirée depuis le 11 décembre 2023.

CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA , ROSELA , CARILLON , SEGURO , ELISEO , ALLELUIA , EXCELLENCE , ZOUK , CANCAN , PRINCE AMAËL


SAS CHALLET-HERAULT, SAS - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France - SIREN 306140211


SAS CHALLET-HERAULT, M. CHALLET Jean-Pierre - ROUTE DE CHOLET - 49340 - NUAILLE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés et leurs graines ainsi que leurs semences, jeunes plants et autres parties de plantes ou plants pouvant servir à la multiplication ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Tous les services précités en rapport avec les produits énumérés en classe 31 ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.